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Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil qui sont ajoutés à la boutique actuelle seront également soumis aux Conditions de Service. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de Service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions de Service en publiant des mises à jour et/ou des changements sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier cette page périodiquement pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue ou votre accès au site web après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces changements.
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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions de Service, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence, ou que vous avez l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à l'un de vos mineurs à charge d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées ni, dans l'utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (y compris mais sans s'y limiter les lois sur les droits d'auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers ou de virus ou de code de nature destructrice.
Toute violation ou infraction à l'une des Conditions entraînera une résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque pour quelque raison que ce soit à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte de crédit), peut être transféré sans cryptage et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques de connexion des réseaux ou des appareils. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées pendant le transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité seulement et ne limiteront ou n'affecteront pas autrement ces Conditions.
SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le matériel sur ce site est fourni à titre d'information générale seulement et ne devrait pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information principales, plus précises, plus complètes ou plus opportunes. Toute utilisation du matériel sur ce site est à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques, nécessairement, ne sont pas actuelles et sont fournies pour votre référence seulement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les changements sur notre site.
SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.
Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis à tout moment.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à retour ou échange seulement selon notre Politique de Retour.
Nous avons fait tous les efforts pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent en magasin. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs de votre écran d'ordinateur sera précis.
Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tous les produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou de prix des produits sont sujettes à changement à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service fait sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ou que toute erreur dans le Service sera corrigée.
SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous apportons une modification ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fourni au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent avoir été passées par des revendeurs, distributeurs ou grossistes.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail et les numéros et dates d'expiration des cartes de crédit, afin que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retours.
SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers sur lesquels nous ne surveillons ni n'avons aucun contrôle ni aucune entrée.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à de tels outils "en l'état" et "selon la disponibilité" sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucun aval. Nous n'aurons aucune responsabilité quelconque découlant de ou liée à votre utilisation d'outils optionnels tiers.
Toute utilisation par vous d'outils optionnels offerts par le biais du site est entièrement à vos propres risques et discrétion et vous devez vous assurer que vous êtes familier avec et approuvez les termes selon lesquels les outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).
Nous pouvons également, à l'avenir, offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris, la sortie de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis à ces Conditions de Service.
SECTION 8 - LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des matériaux de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude et nous ne garantissons pas et n'aurons aucune responsabilité pour tout matériel ou site web de tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.
Nous ne sommes pas responsables de tout préjudice ou dommage lié à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenu ou toute autre transaction effectuée en rapport avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être dirigées vers le tiers.
SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou sans demande de notre part vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres matériaux, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, 'commentaires'), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser dans tout média tout commentaire que vous nous soumettez. Nous ne sommes et ne serons sous aucune obligation (1) de maintenir les commentaires en confidence; (2) de payer une compensation pour tout commentaire; ou (3) de répondre à tout commentaire.
Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de surveiller, éditer ou supprimer le contenu que nous déterminons à notre seule discrétion comme étant illégal, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou violant toute propriété intellectuelle de partie ou ces Conditions de Service.
Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit de tiers, y compris le droit d'auteur, la marque, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ou contenant des virus informatiques ou autre malware qui pourraient de quelque manière affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable de tout commentaire que vous faites et de leur exactitude. Nous ne prenons aucune responsabilité et n'assumons aucune responsabilité pour tout commentaire publié par vous ou un tiers.
SECTION 10 - RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Votre soumission de renseignements personnels via le magasin est régie par notre Politique de Confidentialité. Pour consulter notre Politique de Confidentialité.
SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
De temps à autre, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent se rapporter aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition des produits, aux délais de transit et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou mettre à jour les informations ou annuler des commandes si une quelconque information dans le Service ou sur tout site web associé est inexacte à tout moment sans préavis (y compris après avoir soumis votre commande).
Nous n'avons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune mise à jour spécifiée ou date de rafraîchissement appliquée dans le Service ou sur tout site web associé, ne doit être prise pour indiquer que toutes les informations dans le Service ou sur tout site web associé ont été modifiées ou mises à jour.
SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions de Service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illégales; (b) pour solliciter d'autres personnes à accomplir ou participer à des actes illégaux; (c) pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou d'état; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autres; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, discréditer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnie, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de manière à affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autres; (i) pour spammer, phisher, pharm, prétexter, spider, crawler ou scraper; (j) pour toute fin obscène ou immorale; ou (k) pour interférer avec ou contourner les caractéristiques de sécurité du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé pour avoir violé l'une des utilisations interdites.
SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons, ne représentons ni ne justifions que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.
Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus de l'utilisation du service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions retirer le service pour des périodes indéfinies ou annuler le service à tout moment, sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le service est à vos seuls risques. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du service sont (sauf indication expresse de notre part) fournis "tels quels" et "tels que disponibles" pour votre usage, sans aucune représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité marchande, d'aptitude à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.
En aucun cas, Atelier Medium, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants ne seront responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, les pertes de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement, ou tout dommage similaire, qu'il soit basé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou produit acheté en utilisant le service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou rendu disponible via le service, même si avisé de leur possibilité.
Parce que certains états ou juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces états ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.
SECTION 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemne Atelier Medium et nos sociétés mères, filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, indemnes de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, faite par tout tiers en raison ou résultant de votre violation de ces Conditions de Service ou des documents qu'ils incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.
SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition de ces Conditions de Service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme étant dissociée de ces Conditions de Service, cette détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et les responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins.
Ces Conditions de Service sont en vigueur à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou nous. Vous pouvez résilier ces Conditions de Service à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si à notre seul jugement vous échouez, ou nous soupçonnons que vous avez échoué, à vous conformer à toute condition ou disposition de ces Conditions de Service, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à et y compris la date de résiliation; et/ou en conséquence peut vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Notre incapacité à exercer ou à appliquer tout droit ou toute disposition de ces Conditions de Service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions de Service et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou à l'égard du Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions de Service).
Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions de Service ne doit pas être interprétée contre le rédacteur.
SECTION 18 - LOI APPLICABLE
Ces Conditions de Service et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de 2215 Avenue Mount Royal Est, Montréal, QC, H2H 1K1, Canada.
SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de Service à tout moment à cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie de ces Conditions de Service en publiant des mises à jour et des changements sur notre site web. Il vous incombe de vérifier notre site web périodiquement pour voir si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site web ou au Service après la publication de toute modification de ces Conditions de Service constitue une acceptation de ces modifications.
SECTION 20 - COORDONNÉES
Les questions sur les Conditions de Service doivent nous être envoyées à contact@ateliermedium.com.
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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque pour quelque raison que ce soit à tout moment.
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SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
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SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
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SECTION 8 - LIENS DE TIERS
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SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS
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SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions de Service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illégales; (b) pour solliciter d'autres personnes à accomplir ou participer à des actes illégaux; (c) pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou d'état; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autres; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, discréditer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnie, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de manière à affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autres; (i) pour spammer, phisher, pharm, prétexter, spider, crawler ou scraper; (j) pour toute fin obscène ou immorale; ou (k) pour interférer avec ou contourner les caractéristiques de sécurité du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé pour avoir violé l'une des utilisations interdites.
SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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En aucun cas, Atelier Medium, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants ne seront responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, les pertes de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement, ou tout dommage similaire, qu'il soit basé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou produit acheté en utilisant le service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou rendu disponible via le service, même si avisé de leur possibilité.
Parce que certains états ou juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces états ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.
SECTION 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemne Atelier Medium et nos sociétés mères, filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, indemnes de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, faite par tout tiers en raison ou résultant de votre violation de ces Conditions de Service ou des documents qu'ils incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.
SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition de ces Conditions de Service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme étant dissociée de ces Conditions de Service, cette détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et les responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins.
Ces Conditions de Service sont en vigueur à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou nous. Vous pouvez résilier ces Conditions de Service à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si à notre seul jugement vous échouez, ou nous soupçonnons que vous avez échoué, à vous conformer à toute condition ou disposition de ces Conditions de Service, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à et y compris la date de résiliation; et/ou en conséquence peut vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Notre incapacité à exercer ou à appliquer tout droit ou toute disposition de ces Conditions de Service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions de Service et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou à l'égard du Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions de Service).
Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions de Service ne doit pas être interprétée contre le rédacteur.
SECTION 18 - LOI APPLICABLE
Ces Conditions de Service et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de 2215 Avenue Mount Royal Est, Montréal, QC, H2H 1K1, Canada.
SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de Service à tout moment à cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie de ces Conditions de Service en publiant des mises à jour et des changements sur notre site web. Il vous incombe de vérifier notre site web périodiquement pour voir si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site web ou au Service après la publication de toute modification de ces Conditions de Service constitue une acceptation de ces modifications.
SECTION 20 - COORDONNÉES
Les questions sur les Conditions de Service doivent nous être envoyées à contact@ateliermedium.com.